Modalités de consultation de prêt ou de reproduction
Les archives sont consultables gratuitement, sous réserve d’avoir obtenu l’autorisation préalable des responsables.
Tous les visiteurs sont invités à remplir le registre des visites déposé en salle de lecture avant toute consultation.
Chaque chercheur est invité à prendre rendez-vous préalablement à sa première visite.
Les autorisations nécessaires à la consultation de certains fonds sont à introduire préalablement auprès du directeur de l’ARCA, le Professeur Guy Zelis.
Les archives et la bibliothèque sont consultables gratuitement.
Archives, périodiques, mémoires et thèses ne peuvent être empruntés.
Il est, par contre, possible d’emprunter, pour deux semaines renouvelables, les ouvrages de la bibliothèque scientifique et les brochures et monographies anciennes, avec la carte d'accès des bibliothèques et/ou après avoir rempli une fiche de prêt.
La documentation peut être empruntée en vue d’une exposition ou d’une publication, après accord spécifique du directeur.
La documentation peut être reproduite, sous réserve du respect de la législation sur les droits d’auteur et de l’accord du directeur.
Lors de la consultation dans les locaux, il est possible de réaliser des photocopies ou des scans sur une clé USB.
L’utilisateur s’engage à faire figurer clairement, dans toutes publications issues de ses recherches dans les archives conservées par l'ARCA, les mentions obligatoires suivantes :
Université catholique de Louvain, ARCA, Fonds [nom du fonds], [cote du document].
Les demandes de photocopies ou de reproductions numériques sont toutefois soumises à des coûts que tout demandeur s’engage à prendre en charge.
Frais de dossier : 25 euros (+ frais postaux éventuels)
Frais de reproduction : 0,50 euro par folio / 25 euros pour une photographie (300 DPI en TIFF)
Il appartient à l’utilisateur de respecter les droits moraux et patrimoniaux des auteurs des textes consultés, ainsi que des auteurs de tout autre type d’œuvre (dessins, photographies, …). L’utilisateur s’engage notamment à régler les droits d’auteur pécuniaires, si l’auteur ou l’ayant droit le revendique. L’utilisateur veillera également au respect du droit à l’image de toute personne représentée en sollicitant les autorisations requises. L’utilisateur s’engage à faire sien tout recours susceptible d’être intenté par les auteurs, leurs ayant droits ou ayant causes, ainsi que les personnes représentées du fait de la reproduction et de la publication de ces documents.
L'ARCA de l’UCLouvain se dégage de toute responsabilité en cas de manquement à ces conditions et de tout recours qui en résulterait.